Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.louispasteursante.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et/ou éditeur du site : Clinique Louis Pasteur

Statut : Société par Actions Simplifiée au capital de 2 600 000 €
N° SIRET : 443 498 100 00017 – NAF 8610Z
TVA Intracommunautaire : FR 20 443 498 100
Adresse : 7, rue Parmentier / CS 10099 / 57271 Essey-lès-Nancy Cedex
Tél. 0890 65 50 00 (0,20 € TTC / min)

Directeur de la publication : Dr Christophe BAILLET

Hébergeur du site : OVH / 2 Rue Kellermann / 59100 Roubaix

Conception-réalisation : AchcA – Création de sites Internet / 54000 Nancy

Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, contactez-nous à :
communication@clinique-louispasteur.com

Les informations fournies sur le site www.louispasteursante.com visent à améliorer, et non à remplacer, la relation existante entre un patient (ou visiteur) et son médecin.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques commerciales qui peuvent être mentionnées sur ce site sont protégées par le code de la propriété intellectuelle. Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le site www.louispasteursante.com sont protégés par des droits d’auteur. La reproduction, partielle ou totale, de toute œuvre protégée au titre du droit d’auteur ou du droit sur la marque est strictement interdite, sauf accord préalable et exprès du titulaire du site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations. La création de liens simples ou profonds vers le site Internet www.louispasteursante.com est également interdite, sauf accord préalable et exprès du titulaire du site.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES, ILLUSTRATIONS, VIDÉOS

Service Communication Louis Pasteur Santé, Fotolia, Freepik, Pixabay.

CHARTE D’UTILISATION

Tout internaute situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.
Tout internaute estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité s’engage à en informer le titulaire du site, préalablement à toute procédure judiciaire, afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.
Le responsable du site www.louispasteursante.com s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.

DYSFONCTIONNEMENTS ET VIRUS

La Clinique Louis Pasteur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus ou encore d’un problème de ligne ou de système.

LIENS VERS D’AUTRES SITES

Nous vous indiquons à titre informatif des liens vers d’autres sites web. Si les adresses sont régulièrement vérifiées, leur contenu n’engage cependant pas la Clinique Louis Pasteur.

CONFIDENTIALITÉ

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en écrivant à communication@clinique-louispasteur.com(link sends e-mail)

MESSAGERIE

Les messages qui transitent par le réseau Internet peuvent être interceptés. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles.

ANALYSE DE L’AUDIENCE DU SITE

Ce site utilise Google Analytics pour analyser l’audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d’information sur les règles de confidentialité relatives à l’utilisation de Google Analytics, cliquez ici : http://www.google.com/analytics/terms/fr.html

COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la Clinique Louis Pasteur à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités de notre site.

Plus d’informations sur les cookies sur le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

CLAUSE ABUSIVE ET DE COMPÉTENCE

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.